La justice / Robert Poitrenaud / PEMF (2001)

Public ISBD Titre : La justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Poitrenaud, Auteur ; Georges Delobbe, Auteur ; Catherine Alexandre, Auteur Editeur : PEMF, 2001 Collection : 30 mots-clés pour comprendre... Description : 95 p. ISBN/ISSN : 978-2-84526-101-3 Descripteurs : affaire judiciaire / avocat / cour d'appel / cour d'assises / Cour de cassation / délinquance / droit / droit des mineurs / enquête / établissement pénitentiaire / identité / infraction / instruction judiciaire / juridiction / jury / justice / loi / magistrat / parquet / police / pouvoir / présomption d'innocence / prison / procédure / procès / responsabilité / tribunal d'instance / tribunal de grande instance Mots-clés : conciliation  plainte  siège  sécurité  étrangers Index. décimale : 340 Droit - justice Résumé : Un libre parcours à travers les mots et les concepts liés à la justice. Nature du document : documentaire La justice [texte imprimé] / Robert Poitrenaud, Auteur ; Georges Delobbe, Auteur ; Catherine Alexandre, Auteur . - PEMF, 2001 . - 95 p.. - (30 mots-clés pour comprendre...) . ISBN : 978-2-84526-101-3 Descripteurs : affaire judiciaire / avocat / cour d'appel / cour d'assises / Cour de cassation / délinquance / droit / droit des mineurs / enquête / établissement pénitentiaire / identité / infraction / instruction judiciaire / juridiction / jury / justice / loi / magistrat / parquet / police / pouvoir / présomption d'innocence / prison / procédure / procès / responsabilité / tribunal d'instance / tribunal de grande instance Mots-clés : conciliation  plainte  siège  sécurité  étrangers Index. décimale : 340 Droit - justice Résumé : Un libre parcours à travers les mots et les concepts liés à la justice. Nature du document : documentaire

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Un second procès ? / Ministère de la Justice (2019)  

Public ISBD Titre : Un second procès ? Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 2019 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : cour d'appel / Cour de cassation Résumé : Le droit de faire appel suite à une décision de justice : les personnes qui peuvent faire appel, la Cour d'appel, la Cour de cassation, la notion de jurisprudence, les autres possibilités de faire appel. Encadré : la Cour d'assises d'appel. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=proces_regles-second_proces Un second procès ? [document électronique] . - Ministère de la Justice, 2019 . -  ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : cour d'appel / Cour de cassation Résumé : Le droit de faire appel suite à une décision de justice : les personnes qui peuvent faire appel, la Cour d'appel, la Cour de cassation, la notion de jurisprudence, les autres possibilités de faire appel. Encadré : la Cour d'assises d'appel. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=proces_regles-second_proces