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1906 : Dreyfus réhabilité. L'arrêt de la Cour
- Auteur : Charles-Louis Foulon
- Editeur : Ministère de la Culture 2016
Vidéo présentant l'arrêt de la Cour de cassation annonçant, le 12 juillet 1906, la réhabilitation du capitaine juif Alfred Dreyfus accusé à tort par la justice militaire de haute trahison sous couvert d'antisémitisme.Livre
La justice
- Auteur : Robert Poitrenaud
- Auteur : Georges Delobbe
- Auteur : Catherine Alexandre
- Editeur : PEMF Collection : 30 mots-clés pour comprendre... 2001 95 p.
Un libre parcours à travers les mots et les concepts liés à la justice.Napoléon et la construction des grands corps de l'Etat
- Auteur : Jacques-Olivier Boudon
- Editeur : Service interministériel des Archives de France 2004
Présentation de la création des grands corps de l'État. L'oeuvre civile de Napoléon Ier est incontestable. Il a jeté les bases d' un État moderne. Le Conseil d'État joue un rôle crucial dans la fabrication de la loi. La Cour de cassation coiffe [...]Un second procès ?
- Editeur : Ministère de la Justice 2019
Le droit de faire appel suite à une décision de justice : les personnes qui peuvent faire appel, la Cour d'appel, la Cour de cassation, la notion de jurisprudence, les autres possibilités de faire appel. Encadré : la Cour d'assises d'appel.
